Qui sommes-nous ?
La consultation du site web www.nettoiementurbain.com suppose l’acceptation sans réserves des présentes conditions d’utilisation. Les termes « le site » ou « le site web » désignent ci-après le site Internet de la société Power.
Généralités
Le présent site est la propriété de la société QUAM Conseil
Objet : Management du Nettoiement Urbain Accompagnement des Services de Propreté
Adresse : 536 Chemin du Mas Ducup – 66000 Perpignan
Site web : www.nettoiementurbain.com
Mél : contact@quamconseil.com
La réservation du nom de domaine a été effectuée conformément aux dispositions en vigueur auprès de l’Afnic le jj / mm /aaaa
Le site web est hébergé par la société POWER.
Design du site
Ce site web a été conçu par : https://www.webilore.com/
Droits
Le présent site est soumis au respect de la loi française du 6 janvier 1978, dite «Informatique et libertés».
En application de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez des droits d’opposition (art. 26 de la Loi), d’accès (art. 34 à 38 de la Loi) et de rectification (art. 36 de la Loi) des données vous concernant.Pour l’exercer, adressez vous par courrier à QUAM Conseil, Perpignan.
Propriété Intellectuelle
Ce site internet dans toutes ses composantes constitue une oeuvre protégée en France par le Code le Propriété Intellectuelle, et à l’étranger par les conventions internationales en vigueur sur le droit d’auteur. (L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle).
CRÉDITS NUMÉRIQUE
Ce site utilise des photos qui nous appartiennent . Toute utilisation sans autorisation constituerait une contrefaçon, sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle qui juge la contrefaçon comme un délit, et prévoit jusqu’à trois ans d’emprisonnement et 300 000 euros d’amende.
Nous utilisons également des photos provenant d’une plateforme (banque d’images), qui suite à l’achat de celles-ci, sur le site de la plateforme : www.shutterstock.com, nous a attribué le droit de les utiliser légalement sur notre site internet.
Voici les images en question :
– Slider, Page d’accueil, immeuble : ssguy/Shutterstock ;
– Écrans avec graphiques pages d’accueil : Pressmaster/Shutterstock ;
– Homme nettoyant la rue : Spech/Shutterstock ;
– Réunion hommes et femmes d’affaires : fizkes/Shutterstock ;
– Balayeuse : ungvar/Shutterstock ;
– Gros plan sur des déchets dans une poubelle : Travis Wolfe/Shutterstock ;
– Personnes se baladant rue piétonnes, vue du haut : ultramansk/Shutterstock.
– Groupe de personnes au travail : Standret/Shutterstock ;
– Contact : personnes se promenant dans la rue : Nick Starichenko/Shutterstock ;
– Zoom piétons dans la rue : Rafal Olkis/Shutterstock ;
– Femme travaillant pour nettoyer la rue : Tricky_Shark/Shutterstock ;
– Poubelles en métal : Marcos Casiano/Shutterstock.